TRANSPORT AIRIEN DECISIONS INSTRUCTIONS

DECISIONS INSTRUCTIONS:

 

  1. Décision n°2154/DACM/SDTA du 30 décembre 2000 portant définition des structures du système national normes et supervision de la sécurité aérienne.

 

  1. Instruction n°470/DACM du 20 mars 2001 relative aux vols à grande distance des avions à deux turbomachines (ETOPS).

 

  1. Instruction du 09 avril 2002 relative au manuel d’exploitation des aéronefs exploités par les entreprises de transport aérien commercial.

 

  1. Instruction n°3847/DACM du 30 Décembre 2002 portant modalité pratiques pour le transport aérien des matières dangereuses.

 

  1. Circulaire n°688 DACM du 27 avril 2002 relative aux facteurs humains.

 

  1. Note méthodologique du 21 juin 2003 reprenant les responsabilités de chaque intervenant dans la sécurité aéronautique, notamment en ce qui concerne les inspections inopinées et les anomalies d’exploitation.

 

  1. Circulaire n°2133/DACM du 08 juillet 2003 relative à l’avitaillement en carburant et en lubrifiant.

 

  1. Instruction n°756/DACM du 03 avril 2004 définissant les exigences relatives au compte rendu matériel d’aéronefs exploités par une entreprise de transport aérien.

 

  1. Instruction n°771/DACM du 04 avril 2004 relative à la responsabilité de l’exploitant en matière d’entretien des aéronefs aux conditions de son exécution

 

  1. Circulaire n°2784/DACM du 21 décembre 2005 relative au programme de prévention des accidents et de sécurité des vols.

 

  1. Instruction DACM/ n° 020 du 04 janvier 2006 relative aux équipages de conduite.

 

  1. Circulaire n°210/DACM du 21 janvier 2008 relative au système qualité d’un exploitant de services aérien.

 

  1. Instruction n°2334DACM du 03 Août 2010 fixant les règles d’inspection au sol des aéronefs sur un aérodrome algérien.

 

  1. Décision Ministérielle n°0528/10/M./DACM du 30/08/2010 portante approbation du Programme National de Sûreté de l’Aviation Civile ;

 

  1. Décision n°1480/DACM du 27 Avril 2011 relative à la traduction du certificat d’immatriculation.

 

  1. Instruction ministérielle n°0214/11 du 14 mai 2011 fixant les conditions d’habilitation des contrôleurs d’exploitation technique et de navigabilité des aéronefs par l’autorité chargée de l’aviation civile.

 

  1. Instruction n°1106/DACM du 27 Mars 2011 relative à la réglementation fixant la navigabilité des aéronefs.

 

  1. Instruction n°1107/DACM du 27 Mars 2011 relative à la réglementation fixant l’exploitation technique des aéronefs.

 

  1. Instruction n°1822 /DACM/2011 du 29/05/2011 relative aux documents de bord des aéronefs.

 

  1. Circulaire n°1830 DACM/11 du 30/05/2011 relative aux conditions de délivrance, de modification ou de renouvellement d’un permis d’exploitation aérienne (AOC).

 

  1. Circulaire n°1935 DACM/11 du 06 Juin 2011 spécifiant les procédures d’élaboration par un exploitant et d’approbation par la DACM de la MEL/CDL.

 

  1. Circulaire Ministérielle n°255 CAB.M/DACM du 05/06/2011 fixant les règles générales relatives à la certification des services aéronautiques.

 

  1. Politique de surveillance continue des prestataires de services aéronautiques n° 12/0186 CAB.M/DACM/12 du  30/03/2012.

 

  1. Circulaire n° 2172 DACM du 16/08/2012 modifiant et complétant la circulaire n°688/DACM du 27/04/2002 relative aux conditions de mise en œuvre de la formation aux facteurs humains (FH) et au C.R.M à dispenser au personnel déjà en activité.

 

  1. La note DACM n°1814DACM/SDCSNA/OPS/CM/13 du 19/06/2013 relative aux éléments indicatifs pour la nomination du responsable qualité et des responsables désignés.

 

  1. Instruction n°2316 DACM/SDCSNA/OPS/2014 du 04/08/2014 modifiant l’instruction n°020/DACM du 04/01/2006 relative aux équipages de conduite.

 

  1. InstructionMinistérielle N° 82/CAB.M/DACM du  08/09/2014 relative à la carte d’identification d’inspecteur de l’aviation civile;

 

  1. L’instruction Ministérielle n° 58/MT du 28/07/2015 relative aux droits des passagers de transport aérien public.